Les Douanes et la Protection Frontalière (CBP) introduisent une nouvelle stratégie de communication visant à clarifier les descriptions ambiguës de cargaison dans les déclarations d’expédition, selon une annonce du CSMS faite le 1er avril. Cette initiative vise à aborder le problème des descripteurs de cargaison peu clairs tels que “cadeau”, “nécessités quotidiennes”, “accessoires”, “pièces” et articles “consolidés”, le terme “consolidé” étant admissible uniquement au niveau du connaissement principal. Cette communication se fera principalement à travers le système de Libération de Cargaison ACE, après la libération de la cargaison, comme le détaille la CBP.
L’attente établie pour les courtiers et les importateurs est de s’engager avec les expéditeurs et les émetteurs du connaissement pour rectifier les écarts pour les expéditions futures afin d’assurer la conformité. De plus, ceux qui déposent des connaissements, y compris les courtiers et les transitaires, sont tenus de respecter les mêmes normes de conformité que les transporteurs, impliquant un examen approfondi des données contre les normes de déclaration de cargaison. La CBP souligne la nécessité pour les déclarants d’entrée d’examiner ces messages de cargaison avec diligence pour adhérence, avec des mesures correctives immédiates anticipées dans les cas où le déclarant d’entrée est également l’émetteur du connaissement. En outre, la CBP a indiqué qu’elle pourrait entreprendre des actions supplémentaires si des problèmes de conformité sont détectés.
